- INDUSTRIE
- PME
- INVESTISSEMENT
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
- Loi sur la promotion de l’investissement.
- Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
- PRESENTATION DU SECTEUR DES MINES
- SCHEMA : ORGANISATION DU SECTEUR DES MINES
- منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
- ACTIVITÉS GPL.C
- LISTE DES EXPERTS EN ÉTUDES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES AGRÉÉS
- LISTES DES CARROSSIERS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR EXERCER L’ACTIVITÉ DE CARROSSAGE DE VÉHICULES.
- LISTES DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR L’EXPERTISE DE CONFORMITÉ DES VÉHICULES.
- Dispositifs du Secteur
- Annuaires
- Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
- Avis d’Appels
- Cahier des Charges
Organismes liés
Cahier des Charges
Construction de vehicules
Le présent cahier des charges a pour objet de fixer les conditions et les modalités auxquelles doit souscrire l’investisseur pour l'exercice de l'activité de construction de véhicules.
Ci-joint en téléchargement.
-
Cahier_des_charges_construction_de_vehicules.pdf : septembre 2020
(PDF – 486.2 ko)