- Industrie
- Modalités d’exercice de l’activité de production et de montage de vehicules
- Note relative aux Plans internes d’intervention
- Présentation du Secteur Public Marchand Industriel
- Politiques de développement industriel
- Organismes de soutien à l’industrie
- Actions de soutien au secteur industriel
- Secteur public marchand
- PME
- Investissements
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
-
Loi sur la pomotion de l’investissement
-
Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes devant servir de référence pour le calcul de la redevance minière exigible au titre de l’exercice 2018
- Annuaires
- Liste des Experts Agréés
- Liste des Bureaux d’Etudes
- Dispositifs du Secteur
- Avis d’Appels
- Cahier des Charges
Organismes liés
Dispositifs du Secteur
Dispositif Chaines de Production Rénovées
Le Ministère de l’Industrie et des Mines, informe les sociétés industrielles de la mise en
application de l’article 54 de la loi de finances complémentaires 2010, modifiant et
complétant les (...)