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INDUSTRIE
Note relative aux Plans internes d’intervention
Présentation du Secteur Public Marchand Industriel
Prix Algérien de la Qualité.
Politiques de développement industriel
Organismes de soutien à l’industrie
Actions de soutien au secteur industriel
Secteur public marchand
PME
APPEL A CANDIDATURE
Mise à niveau des Petites et Moyennes Entreprises
L’aide à la création d’entreprise en Algérie
Les dispositifs d’aide à la création d’entreprise
Guide pratique de création d’entreprise
INVESTISSEMENT
Conventions et Accords Internationaux
Principe régissant l’Investissement
Nouveau cadre juridique de l’investissement
Avantages accordés aux investissements
Conseil National de l’Investissement (CNI)
Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
Loi sur la promotion de l’investissement.
Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
MINES
AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
PRESENTATION DU SECTEUR DES MINES
SCHEMA : ORGANISATION DU SECTEUR DES MINES
منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
ACTIVITÉS GPL.C
LISTE DES EXPERTS EN ÉTUDES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES AGRÉÉS
LISTES DES CARROSSIERS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR EXERCER L’ACTIVITÉ DE CARROSSAGE DE VÉHICULES.
LISTES DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR L’EXPERTISE DE CONFORMITÉ DES VÉHICULES.
Dispositifs du Secteur
Concessionnaires de Véhicules Neufs
Construction de Véhicules
Annuaires
Direction de Wilaya
Groupes industriels
Organismes sous tutelle
Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
► Liste des bureaux d’études pour l’accompagnement à la certification des entreprises
► Liste des écoles agréées par le Ministère chargé des mines pour la formation des installateurs d’équipements permettant l’utilisation du GPL-C sur les véhicules automobiles.
Avis d’Appels
Avis d’Appel à Candidatures
Avis d’Appel à Manifestation d’Interêt
Avis d’Appel d’Offres National et International
CONCOURS NATIONAL POUR L’OBTENTION DU PRIX ALGÉRIEN DE LA QUALITÉ
Cahier des Charges
Concessionnaires de véhicules automobiles, remorques et semi-remorques neufs.
Concessionnaires engins roulants neufs
Construction de vehicules
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