- INDUSTRIE
- PME
- INVESTISSEMENT
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
- Loi sur la promotion de l’investissement.
- Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
- PRESENTATION DU SECTEUR DES MINES
- SCHEMA : ORGANISATION DU SECTEUR DES MINES
- منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
- ACTIVITÉS GPL.C
- LISTE DES EXPERTS EN ÉTUDES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES AGRÉÉS
- LISTES DES CARROSSIERS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR EXERCER L’ACTIVITÉ DE CARROSSAGE DE VÉHICULES.
- LISTES DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR L’EXPERTISE DE CONFORMITÉ DES VÉHICULES.
- Dispositifs du Secteur
- Annuaires
- Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
- Avis d’Appels
- Cahier des Charges
Organismes liés
MINES
ACTIVITÉS GPL.C
Installateurs de kits de conversion de GPL.C. Opérateurs importateurs de kits de conversion de GPL.C. Ecoles de formation d’agents installateurs de kits GPL.C
Additivement à la note (...)
NOTE à l’intention des Installateurs de kits de conversion de GPL.C, des Opérateurs importateurs de kits de conversion de GPL.C et des Écoles de formation d'agents installateurs de kit GPL.C. (...)